Mentions légales

Société éditrice

Mutuelle Nationale des Personnels Air France,
siège social : 3 place de Londres,
CS 11692 Tremblay en France,
95725 Roissy CH DE GAULLE cedex.
Tél : 01 48 64 56 18
Mutuelle du Livre II du code de la mutualité immatriculée au RNM sous le n° 379718653.

 

Directeur de publication :

M. Bruno Thirion

 

Secrétaires de rédaction :

Mmes Anaïs Lemesle, Magali Lalouette et Céline Labeyrie

 

Conception graphique, création et intégration du site

Intuiti
43, rue du Préfet Bonnefoy
44000 Nantes.

Tangkoko
5 place du Commerce
44000 Nantes

 

Hébergement

OVH
2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX
 

La protection des données personnelles

La MNPAF collecte des données personnelles lors de l'inscription aux lettres d'information. Les coordonnées sont conservées dans l'unique but d'assurer une correspondance entre la Mutuelle et ses adhérents. La MNPAF s'engage à ne jamais transmettre à des tiers à des fins commerciales les adresses e-mail recueillies sur le site.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'adresse suivante :

MNPAF
Bâtiment Uranus
3 place de Londres
CS 11692 Tremblay en France
95725 Roissy CH DE GAULLE cedex.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Les cookies sont des fichiers destinés à faciliter la navigation par l'enregistrement de logs de connexion. Ils ne sont pas destinés à collecter des informations personnelles sur l'utilisateur. Il vous est toutefois possible de les supprimer ou de les désactiver de votre navigateur.

 

Responsabilités

Les informations du site Internet de la MNPAF sont données à titre indicatif. Elles sont  non contractuelles (sauf Statuts et Règlement Mutualiste), sujettes à modification sans préavis et elles ne sauraient engager la responsabilité de la MNPAF.

La MNPAF et ses fournisseurs d'information ne pourront être tenus pour responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur, ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne, interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle, maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'évènements indépendants de la volonté de la MNPAF.

 

Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site est la propriété de la MNPAF.

Conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation intégrale ou partielle de l'ensemble du contenu de ce site faite sans le consentement de la MNPAF est illicite. Il en va de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

 

Les liens hypertextes

Les liens proposés par la MNPAF sont des sources d'informations complémentaires à celles fournies par ce site. Ils ne sont en aucun cas, une forme de promotion ou de publicité. Ils ont tous fait l'objet d'une demande d'autorisation par la MNPAF. La MNPAF ne peut être tenue responsable de la disponibilité de ces sites ni de leur contenu.

 La création de liens hypertextes vers le site " http://www.mnpaf.fr " est strictement interdite sans accord préalable.

 

Modifications des conditions générales d'utilisation et d'informations légales

La MNPAF se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales.

 

Crédits

Tous les éléments, notamment les textes, images, photographies, illustrations, mis en ligne sur le site http://www.mnpaf.fr sont, sauf mentions particulières, la propriété de la Mutuelle Nationale des Personnels Air France.

En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et / ou reproduction, intégrale ou partielle, de l'un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la Mutuelle Nationale des Personnels Air France est interdite.

 

Copyrights Site Internet et graphisme : Mutuelle Nationale des Personnels Air France